1- PRESENTATION DU SITE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.canyoning-evasion.fr les informations suivantes
Informations légales :
Statut du propriétaire : auto-entrepreneur
Nom du propriétaire : Madeleine Martinez–Valentin
Nom d’usage : Canyoning Evasion
Adresse : 146 chemin du parc, 38470 Vaulnaveys-le-haut
Tél : 06 49 28 51 52
SIREN : 885377994
Numéro TVA intracommunautaire : NON ATTRIBUÉ
Adresse de courrier électronique : mad.martinezvalentin@gmail.com
Le Créateur du site est : Julien DAUMAS
Le Responsable de la publication est : Madeleine Martinez–Valentin
Contactez le responsable de la publication : mad.martinezvalentin@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Julien DAUMAS
Contactez le Webmaster : daumasjulien@yahoo.fr
L’hebergeur du site est : WP Serveur
2- DESCRIPTIONS DES SERVICES FOURNIS
Le site www.canyoning-evasion.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités qu’il propose.
Toutes les informations indiquées sur le site Canyoning-Evasion sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Canyoning-Evasion ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3- LIENS ET HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site Canyoning-évasion contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Canyoning-Evasion. Cependant, ce dernier n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site Canyoning-Evasion est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
4- PROPRIETES INTELLECTUELLES ET CONTREFAÇONS
Canyoning-Evasion est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos et éléments multimédias.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5- RESPECT DE LA VIE PRIVEE
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
6- LEXIQUE
Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
